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Le
lexique

Ensemble des opérations topographiques destinées à recueillir sur le terrain les éléments nécessaires à l'établissement d'un plan ou d'une carte. Ce lever comporte deux phases : l'établissement du ou des canevas, le lever des détails.

Unité de base de la copropriété, comprenant de manière indivisible, une partie privative et une quote-part des parties communes.

Division d'une propriété foncière en vue de d'implantation de bâtiments, qui a pour objet de porter à plus de deux (plus de quatre en cas de partage successoral) le nombre de lots issus de ladite propriété.

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